Groupe de Travail SFIL

"Environnement Réglementaire des Logiciels en Biologie Médicale"

2020

OBJECTIFS DU GT


  • État des lieux réglementaire
  • Orienter et fournir des outils aux éditeurs, industriels et aux utilisateurs
  • Aider à faire la cartographie des traitements effectués par les logiciels
  • Identifier les zones « grises » de la classification actuelle et/ou future

"NON OBJECTIFS"


  • Ne faire ni de recommandations ni de “guidelines” pour l’application de la réglementation sur les DMDIV
  • Ne pas fournir de logigramme décisionnel pour l’application de la réglementation sur les DMDIV

RÉUNION de LANCEMENT


Compte-Rendu : Réunion de lancement 7 février 2020 – 10h à 11h

MÉTHODOLOGIE


Sous-groupe SGT 1 : « Réglementation »

État des lieux de la réglementation applicable

Sous-groupe SGT 2 : « Traitements »

Traitements de données par logiciels :  carte process, typologies, usages