Groupe de Travail SFIL
"Environnement Réglementaire des Logiciels en Biologie Médicale"
2020
OBJECTIFS DU GT
- État des lieux réglementaire
- Orienter et fournir des outils aux éditeurs, industriels et aux utilisateurs
- Aider à faire la cartographie des traitements effectués par les logiciels
- Identifier les zones « grises » de la classification actuelle et/ou future
"NON OBJECTIFS"
- Ne faire ni de recommandations ni de “guidelines” pour l’application de la réglementation sur les DMDIV
- Ne pas fournir de logigramme décisionnel pour l’application de la réglementation sur les DMDIV
RÉUNION de LANCEMENT
Compte-Rendu : Réunion de lancement 7 février 2020 – 10h à 11h
MÉTHODOLOGIE
Sous-groupe SGT 1 : « Réglementation »
État des lieux de la réglementation applicable
Sous-groupe SGT 2 : « Traitements »
Traitements de données par logiciels : carte process, typologies, usages